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Droit civil – Donations (2)
Droit civil – Douaire (2)
Droit civil – Personnes (2)
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Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit civil – Testaments (2)
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Droit coutumier – Retrait lignager (2)
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La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600377027
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Deslis frères. Tours
  • Date : 1888
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXII-348 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cujas. 31.454-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
1La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,...Notice
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Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600630108
  • Sujets :  Droit commercial - Histoire | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Fremery, A.
  • Editeur :  Alex-Gobelet, Jean (1784-18..). Paris
  • Date : 1833
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Bibliogr. p. 550-557
  • Description :  Cujas. 25.083/2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
2Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans / par A. Fremery,...Notice
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La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602479613
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  L. Péricat. Tours
  • Date : 1891
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (VIII-246 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.. - Bibliogr. p. [235]-243
  • Description :  Cujas. 31.454-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
3La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,...Notice
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Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
  • Auteur :  Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  C. Robustel (Paris)
  • Date : 1734
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 2.029
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
  • Description :  Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
  • Description :  Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
  • Description :  Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
  • Description :  [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
  • Description :  D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
  • langue : fra
4Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome INotice
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Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605121670
  • Sujets :  Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit canonique | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose et L. Tenin (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 85.113
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
5Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques par Paul Viollet membre de l'Institut, professeur d'histoire du droit civil et du droit canonique a l'École des chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris. Troisième édition du Précis de l'Histoire du droit français corrigée et augmentée. Ouvrage honoré du grand prix Gobert de l'Académie des Inscriptions et Belles-LettresNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080936
  • Sujets :  Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Procédure civile | Procédure pénale
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Videcoq, père et fils. Paris
  • Date : 1848
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 549.807-10
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
6Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixièmeNotice
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Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144294
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Chastellain (Paris)
  • Date : 1615
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1321,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
  • Description :  Page de titre du t.2 découpée : l'adresse mq. Reliure cuir, dos à 6 nerfs
  • langue : fra
7Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome secondNotice
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Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144300
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C.Chastellain (Paris)
  • Date : 1615
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1321,1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
  • langue : fra
8Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome premier [-second]Notice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
9Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisièmeNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
10Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
11Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
12Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvièmeNotice
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Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
  • Auteur :  Soefve, Lucien
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Sercy (Paris)
  • Date : 1682
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 127
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
  • Description :  Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
  • Description :  Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
  • langue : fra
13Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second]Notice
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080486
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Actions réelles | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1770
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-8
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
14Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome huitièmeNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
15Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
16Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
17Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Eloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes. Tome deuxièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
  • Auteur :  Bouhier, Jean (1673-1746)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  A.-J.-B. Augé (Dijon)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 41,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
18Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004605
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Desaint (Paris)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.925
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
19Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080479
  • Sujets :  Droit coutumier | Procédure civile | Procédure (général) - Jugements | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1770
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-9
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
20Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome neuvièmeNotice
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